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959 éléments disponibles à la recherche

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    Mise à jour : 04/12/2015

    La Nuit Qui Compte 2008

    Edition de Nice Suite au franc succès de l’édition marseillaise, l’Ordre des Experts Comptables PACAC a renouvelé l’expérience sur Nice le 18 décembre dernier, en...

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    Mise à jour : 04/12/2015

    La Nuit Qui Compte 2010

    Fort du succès des éditions précédentes, l’Ordre des Experts Comptables PACAC a renouvelé l’expérience sur 27 mai 2010 au High Club à Nice. Très gros succès pour cette soirée qui...

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    Mise à jour : 04/12/2015

    La Nuit Qui Compte 2011

    Après le succès des quatre premières « Nuit qui Compte », à Marseille et à Nice, l’Ordre des Experts-Comptables de Marseille – PACAC, associant la Compagnie Régionale des...

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    Mise à jour : 04/12/2015

    La Nuit Qui Compte 2013

    ...

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    Mise à jour : 04/12/2015

    La Nuit Qui Compte 2015

    Événement incontournable des jeunes de la profession, la Nuit qui Compte a rassemblé le temps d'une soirée près de 500 participants, jeudi 26 novembre 2015 à Marseille, dans le prestigieux cadre...

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    Mise à jour : 04/12/2015

    La Nuit de l'Orientation

      La Nuit de l'Orientation donne aux jeunes de tout âge la possibilité de consacrer une soirée entière à leur orientation, avec l'appui de professionnels à...

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    Mise à jour : 04/12/2015

    Les missions de l’expert comptable

    Le rôle de l’Expert-comptable va bien au-delà de la seule tenue des comptes et de leur certification. En effet, être Expert-comptable c’est choisir d’...

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    Mise à jour : 04/12/2015

    Les métiers de la comptabilité et de l’expert-comptable

      L’expertise-comptable est un des domaines comptant actuellement un fort pourcentage de cinquantenaires destinés à partir à la retraite dans années à venir. ...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    L’expert-comptable impliqué dans la lutte anti-blanchiment

    Les professionnels de l’expertise comptable mettent en  œuvre les obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme prévues aux...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Mission RSE

    Mettre en place une démarche RSE dans nos cabinets et quels avantages en retirer ? la RSE est la responsabilité d'une organisation vis-à-vis...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Mandat fiscal

    Le mandat fiscal, instauré par le décret n°2012-432 du 30 mars 2012, vise à simplifier les missions de déclaration réalisées pour les clients ou adhérents devant l’...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Visa fiscal

    A compter du 1er  janvier 2010, le nouvel article 1649 quater L du CGI permet aux experts-comptables de faire bénéficier de la dispense de majoration prévue à l’article 158,7-1e du...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Tiers de confiance

    Le dispositif « Tiers de confiance » : La profession affirme sa place au cœur de la fiscalité ! En décembre 2010, nous nous sommes battus avec...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Conseil Sup’ SERVICES

    L’exercice professionnel évolue, l'Ordre vous accompagne. Le Conseil Supérieur de l’Ordre a créé un site internet pour accompagner les professionnels de l’...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Lutte contre le blanchiment

    Les professionnels de l’expertise comptable mettent en  œuvre les obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme prévues aux sections 2 à...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    La procédure de déclaration auprès de TRACFIN

    Cette obligation de déclaration de soupçon s’ajoute aux obligations de vigilance auxquelles sont assujettis les professionnels de l’expertise comptable, ces obligations formant...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    La démarche à suivre pour signaler un présumé illégal

    Dans le cadre de la lutte collective contre ce fléau, il est utile que vous fassiez connaître à l’Ordre des Experts comptables Marseille-PACA toute situation présumée d’exercice illégal de l'...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    La Communication et le démarchage

    Conformément aux limitations indiquées à...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Succéder à un confrère sur un dossier : les règles applicables

    La reprise d’un dossier doit d’abord toujours se faire dans le cadre du contrat conclu entre l’expert-comptable prédécesseur et son ancien client. Ensuite, elle doit préserver la liberté de chaque...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Les règles de détention de mandats sociaux

    Depuis le 1er avril 2013, l’acception de mandats sociaux est possible.  Les modalités de contrôle par les Conseils régionaux des prises de participation et des mandats sociaux...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Les règles de détention de participations financières

    Depuis la loi du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, les prises de participations dans des sociétés de toute nature est autorisée sous contrôle des Conseils régionaux et dès lors que...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Le droit de rétention

    Le droit de rétention (art. 2...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Les incompatibilités

    ...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Litige avec un client ou un confrère

    Vous avez un différend avec un client ou avec un membre de l’Ordre ? Le Conseil Régional de l’Ordre peut intervenir dans le cadre d’une conciliation ou d’un arbitrage. Le manque de...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    La documentation

    Trois textes remaniés en 2010, 2012 et 2014  articulent l’organisation et l’exercice de l’activité d’expertise comptable :  L’ordonnance...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Charte

    Tous les professionnels de l’expertise comptable bénéficient régulièrement d’un contrôle de qualité obligatoire. Celui-ci vise à s’assurer que le fonctionnement de leur structure de...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Rejoignez-nous

    Pour rejoindre le corps des contrôleurs de qualité, vous devez être expert-comptable : Inscrit au Tableau de l’Ordre des experts-comptables de Montpellier depuis au moins 5 ans...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    CAVEC

    Janvier 2016 Les revenus pris en compte pour la retraite et la prévoyance Les cotisations retraite et prévoyance des experts-comptables et commissaires aux...

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    Mise à jour : 03/12/2015

    Formulaires attestation RCP

    Conformément à l'article 17 de l'ordonnance du 19/09/1945, Les experts-comptables, les sociétés d’expertise comptable, les succursales, les associations de gestion et de comptabilité et les...

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    Mise à jour : 07/09/2017

    Personne Morale

    Les modèles de statuts (disponibles dans la zone de téléchargement en bas de cette page) rédigés par le Conseil supérieur de l’Ordre des experts comptables se réfèrent aux dispositions du Code de...

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    Mise à jour : 15/01/2018

    Personne Morale

    Demande de radiation Le responsable ordinal de la société ou du bureau doit solliciter la radiation au Conseil Régional en joignant les pièces énumérées dans les listes jointes au...

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    Mise à jour : 02/12/2015

    Personne Morale

    "La société membre de l'Ordre communique annuellement aux Conseils de l'Ordre dont elle relève la liste de ses associés ainsi que toute modification apportée à cette liste" (Article 7-I-5...

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    Mise à jour : 28/05/2019

    Demande de Transfert personne morale

    Dossier de transfert La demande de transfert d’inscription doit être adressée au Conseil régional « d’origine », c’est-à-dire celui au Tableau duquel le membre de l’Ordre,...

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    Mise à jour : 28/05/2019

    Inscription d’une Personne Morale

    Inscription au Tableau Une personne morale membre de l’Ordre peut être inscrite plusieurs fois dans une même région à raison des adresses professionnelles qu’elle y possède. ...

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    Mise à jour : 28/05/2019

    Inscription d’une Personne Morale

    Inscription au Tableau Dès lors que l’activité d’une personne morale relève des deux premiers alinéas de l’article 2 de l’ordonnance du 19 septembre 1945 (prérogative...

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    Mise à jour : 02/12/2015

    Honorariat

    L’article 25 de l’ordonnance du 19 septembre 1945 prévoit que le titre d’expert-comptable honoraire peut être attribué par le Conseil régional aux membres de l’Ordre qui ont été inscrits au...

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    Mise à jour : 18/01/2018

    Radiation ou omission d'un expert comptable

    Vous souhaitez démissionner (retraite, changement d'orientation professionnelle) ou être omis du Tableau car vous cessez provisoirement votre activité d'expertise comptable, veuillez adresser une...

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    Mise à jour : 02/12/2015

    Changement de qualité d'un membre de l'ordre

    Vous êtes Expert Comptable Salarié et vous devenez Expert Comptable Indépendant Il convient de nous adresser les pièces ci-dessous : Le justificatif...

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    Mise à jour : 02/12/2015

    Changement de votre adresse professionnelle pour une personne physique

    Vous êtes Expert Comptable indépendant Il convient de nous adresser les pièces énumérées : Le nouveau justificatif professionnel (bail ou quittance ou...

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    Mise à jour : 28/05/2019

    Demande de Transfert personne physique

    Vous souhaitez transférer votre inscription principale dans une autre région, veuillez télécharger le dossier  formulaire de  transfert personne physique et l'adresser rapidement au...

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    Mise à jour : 28/05/2019

    Dossier d'inscription bureau secondaire personne physique

    Le bureau secondaire devait donc être distingué de la simple « antenne » ou « annexe » non affectée à la réception de clientèle, et pour laquelle l’inscription n’était pas requise. L’...

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    Mise à jour : 02/12/2015

    La profession

    Expert-comptable est à la fois un titre professionnel réglementé et un métier. Le rôle de l’Expert-comptable va bien au-delà de la seule tenue des comptes et de leur certification (lien vers les...

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    Mise à jour : 28/05/2019

    Dossier d'inscription bureau principal

    Un diplômé d'expertise comptable, fraîchement diplômé ou déjà expérimenté, doit être inscrit à l'Ordre pour pouvoir exercer sa profession à titre libéral. Cette inscription est...

    Article
    Mise à jour : 01/12/2015

    Forfait social réduit sur les sommes affectées dans un PERCO : fixation des conditions de mise en œuvre

    La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances dite "Macron" abaisse le taux du forfait social à 16 % (contre 20 %), pour les versements des sommes issues de l'...

    Article
    Mise à jour : 01/12/2015

    Retraite chapeaux : inconstitutionnalité de la contribution additionnelle sur les rentes

    Les contributions patronales aux retraites à prestations définies dites retraites chapeaux donnent lieu à des cotisations de 32 % ou de 24 % en fonction de l’option respectivement de cotiser sur...

    Article
    Mise à jour : 30/11/2015

    Abus de droit fiscal en cas de mise à disposition de l’immeuble social aux associés et déduction des charges

    Les revenus de logements dont le propriétaire se réserve la jouissance ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, et par voie de conséquence les contribuables bénéficiaires de cette exonération...

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    Mise à jour : 30/11/2015

    Conciliation et arbitrage : questions-réponses

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    Mise à jour : 19/02/2016

    Base documentaire

    « La base documentaire du contrôle de qualité regroupe des éléments (non exhaustifs) relatifs à certains points de contrôle abordés lors d’un contrôle de qualité. C’est...

    Événement
    Le 15 décembre 2015 à 8h30

    3ème édition du BtoM à Saint-Pierre

    Le 15 décembre 2015 à 8h30, sera organisé à l’Hôtel Villa Delisle, le 3ème édition du BtoM, sous un format café-croissants. Business To Market, est un espace consacré à la...

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    Mise à jour : 26/11/2015

    Première inscription au stage d'expertise comptable

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