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1820 éléments disponibles à la recherche

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    Mise à jour : 15/04/2016

    Plan de comptes des associations

    Les associations et fondations relèvent du règlement CRC n° 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établi-ssement des comptes annuels des associations et fondations. Le...

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    Mise à jour : 04/07/2018

    Norme professionnelle applicable à la mission d'audit d'états financiers

    Vous trouverez ici la version Word de la norme.  Les éléments suivants sont aussi à disposition en bas de page, dans les "...

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    Mise à jour : 02/10/2014

    Outils techniques

    1 - Guide des professions libérales Le CSOEC réalise chaque année le guide des professions libérales. Il s’agit d’un outil ayant pour but de faciliter l’exercice de vos missions en BNC...

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    Mise à jour : 15/04/2016

    Liste des comptes du Plan Comptable Général

    Préalable : La directive européenne n°2013/34/UE du 26 juin 2013 relative aux états financiers annuels et consolidés (qui a abrogé les 4ème et 7ème directives) a été transposée dans...

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    Mise à jour : 01/10/2014

    Performance du cabinet

    A chaque nouvelle loi ou dispositif impactant de manière significative l'exercice professionnel, le Conseil supérieur met à votre dispositon un service d'information gratuit, des outils techniques...

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    Mise à jour : 15/04/2016

    Annexe des comptes annuels

    La directive européenne n°2013/34/UE du 26 juin 2013 relative aux états financiers annuels et consolidés (qui a abrogé les 4ème et 7ème directives) a été transposée dans le Code de commerce par l’...

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    Mise à jour : 01/10/2014

    Cadre d’exercice de la mission - Professions libérales

    Un exemple de lettre de mission d’assistance aux obligations déclaratives des professions libérales imposables sous le régime des BNC réalisé par le comité des PROFESSIONS LIBERALES et adopté par...

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    Mise à jour : 15/04/2016

    Comptes de bilan et de résultat

    La directive européenne n°2013/34/UE du 26 juin 2013 relative aux états financiers annuels et consolidés (qui a abrogé les 4ème et 7ème directives) a été transposée dans le Code de commerce par l’...

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    Mise à jour : 01/10/2014

    Seuil d’interdiction des versements en espèces

    Dépense...

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    Mise à jour : 01/10/2014

    Coût des formalités de la déclaration d’insaisissabilité

    Honoraires du notaire : 139,93 € TTC ; Frais liés à l’accomplissement par le notaire de formalités préalables ou postérieures à l’acte (demande de cadastres, extraits...

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